Qu'auriez-vous fait?(Terrain abandonné)

Bonjour,
Je viens vous demander vos avis concernant une situation encore inhabituelle pour nous [humhum]
Devant notre maison : petite route, portail, cour.
Derrière notre maison : un terrain immense complètement à l'abandon qui donne sur la forêt, un ruisseau, bref, un cadre qui pourrait être idyllique !
Si je dis complètement à l'abandon : le propriétaire existe [bouche] mais ne s'en occupe pas du tout -ne vient même pas y jeter un coup d'œil, rien du tout !
Se situer un peu dans l'histoire : nous vivons ici depuis Mars 2008 et nous sommes déjà renseignés pour avoir un bout de terrain. Tous les habitants du hameau confirment la même chose : le propriétaire est aigri et refuse de vendre la moindre petite parcelle [non]
Ici depuis plus longtemps que nous : un fermier qui habite un peu plus loin mais dont l'habitation donne sur le terrain également, et nos voisins mitoyens.
Ce qu'ils ont fait/ font : le fermier emmène régulièrement ses vaches sur le terrain (mais assez loin de chez nous -le terrain est réellement immense !-), nos voisins de gauche ont carrément agrandit leur terrain à l'arrière (oui, eux ont la chance d'avoir un bout de verdure avec vue sur les arbres [lol] ) en empiétant sur le terrain du propriétaire et notre voisin de droite s'est fait un potager [lol]

Dernièrement, pour les réparations du toit, l'entrepreneur a appelé le propriétaire pour lui signaler que les tractopelles passeraient sur son terrain -Notre façade arrière donne directement sur le terrain abandonné-, il lui a fait un cinéma incroyable, refusant de lui donner l'accès, mais forcément, l'entrepreneur a eu gain de cause, car impossible de réparer l'arrière de notre toit sans passer par son terrain [zenzen.gif] Il a piqué une crise, disant bien qu'il serait là pour tout vérifier et en 1 semaine, il n'est jamais passé [siffle] En fait, il n'est jamais passé depuis que nous vivons ici : pour ça aussi que les voisins se sont lâchés ? [humhum]

Zhom s'est renseigné un peu, avec les parents de ses élèves qui vivent dans le coin. On lui a dit que dans les environs, c'était courant : des proprios attachés à leur terre, refusant toute vente et location, mais qui n'en font rien, et les laissent à l'abandon : et les gens des environs en profitent souvent pour x choses, vu qu'il n'y a jamais de contrôle [humhum]

Nous, ca nous tente... Non pas d'y faire un élevage de vache [mdr] mais d'occuper un peu le terrain (le chat le fait déjà [siffle] ) : l'entretenir, y faire jouer la chienne, y mettre la petite piscine des enfants (pas la grosse hein ! la petite gonflable [bouche] ) etc...

Et vous, qu'auriez-vous fait ? Rien du tout, l'occuper l'été, ou l'occuper toute l'année tant que le propriétaire "
ignore"
son existence ? [humhum]

Je me pose cette question, car j'avoue que j'aimerai y mettre les animaux : déjà les lapins et j'aimerai bien avoir 2 petites poules pondeuses [oops] (impossible de caser dans notre cour) Zhom me dit même qu'on pourrait y mettre un poney pour le grand et si jamais souci : il y a une association a quelques km de chez nous (5km) qui prend les poneys/chevaux en pension à partir de 170€ le mois [humhum] Le tenterez-vous ?

(Sinon, on a regardé pour un terrain de loisirs-agricole, non constructible- à proximité de la maison : introuvable ! Comme derrière chez nous : pleins de terrains à l'abandon mais personne ne veut vendre !!!)

Personnellement, je n'irai pas sur son terrain
Mais ce n'est que mon avis.
Imagine que tu possèdes des terres et que les gens autour les squattent... Sur le principe c'est délicat :/
Et lui demander si vous pouvez mettre une piscine pour les gosses ? Ok il ne veut pas vendre mais peut etre serait-il d'accord ? En contre partie vous pourriez tondre par exemple. A ta place je demanderai
Bisou

Perso, je ne squatterais pas même si mes voisins le font
le proprio est grincheux OK mais ce n'est pas une raison pour s'octroyer ce qui lui appartient
Pourquoi ne pas lui faire une petite visite de courtoisie, qui te dit que tu n r'arriverais pas à l'amadouer ?

Voilà, nous notre entourage (amis et famille) nous encourage à "
faire comme les autres"
depuis 1 an et demi [humhum] Ils sont plutôt opportunistes : profitez tant que vous pouvez !
Pour l'entretien se sont les voisins qui s'y collent justement, parce qu'ils profitent ou squattent selon le point de vue de chacun [bouche]

Imagine que tu possèdes des terres et que les gens autour les squattent

C'est ça le problème : on arrive pas à comprendre, vu que si c'était notre cas, nous aurions au moins proposé une location [humhum]

Pourquoi ne pas lui faire une petite visite de courtoisie, qui te dit que tu n r'arriverais pas à l'amadouer ?

Il habite assez loin (autre département) et envoie balader tout le voisinage rien qu'au téléphone [oops] (personnage rustre et grossier)

C'est sympa d'avoir donné vos avis, merci [bouche]

Ah j'oubliais : on s'en occupe également une fois/an, vu que le terrain est abandonné et tombe directement sur la façade arrière de la maison, les herbes folles deviennent vite envahissantes et attirent les couleuvres, vipères et rats [oops]
Donc oui, nous (y compris les voisins) devons nous occuper du terrain sinon, l'été est plutôt dur avec les charmantes petites bêtes [rouleoeil.gif]

laisser les enfants gambader, faire du vélo .... ça ne me choque pas
mais y mettre une piscine, des animaux ou un potager me gène plus

vu que le terrain est abandonné et tombe directement sur la façade arrière de la maison, les herbes folles deviennent vite envahissantes et attirent les couleuvres, vipères et rats [oops]

en compromis de vente , je m'interesse à l'urbanisme (je n'y connais pas gd chose mais me suis souvent ...entourée d'archi [bizar] ..paske ..j'aime bien ..l'urbanisme [bizar] )
et ds de dernieres recherches , j'ai découvert des lois zarbis qui autorisent une tolérance dans ce genre de situation ...
je recherche et espère retrouver [humhum]
il ne s'agit pas de "
s'octroyer"
ce qui appartient à quelqu'un [non] mais au contraire de lui laisser vie
..en dehors des vipères..
itou pour toutes ces baraques qui s'écroulent ... et qui un jour sont balancées sur le marché de l'immobilier ..pour X raisons [rouleoeil.gif]

déjà :

L'obligation d'entretien

L'article L.2213-25 du code général des collectivités territoriales prévoit une obligation pour le propriétaire (ou ses ayants droit) d'entretenir un terrain non bâti situé à l'intérieur d'une zone d'habitation ou à une distance maximum de 50 mètres des habitations, dépendances, chantiers, ateliers et usines lui appartenant.

aisser les enfants gambader, faire du vélo .... ça ne me choque pas
mais y mettre une piscine, des animaux ou un potager me gène plus

Merci Apothicaire ! (La piscine en question, c'est la petite gonflable avec quelques cm d'eau, que tu gonfles avec la bouche [lol] ) Mais je comprends que les animaux, légumes gênent, vu que ça reste [humhum]

il ne s'agit pas de "
s'octroyer"
ce qui appartient à quelqu'un [non] mais au contraire de lui laisser vie.

Voilà, on ne veut pas s'octroyer le terrain (le voler ou autre), mais l'acheter, le louer même, qui se termine en refus catégorique, alors que nous devons nous en occuper, sinon impossible d'ouvrir les fenêtres qui donnent sur l'arrière [grimace]

L'obligation d'entretien

L'article L.2213-25 du code général des collectivités territoriales prévoit une obligation pour le propriétaire (ou ses ayants droit) d'entretenir un terrain non bâti situé à l'intérieur d'une zone d'habitation ou à une distance maximum de 50 mètres des habitations, dépendances, chantiers, ateliers et usines lui appartenant.

Ben voilà (bis), il ne s'en occupe pas du tout ! Si on ne fait rien, des fenêtres du rez-de-chaussée on ne voit que des herbes hautes d,1m50 [bizar] Et rebelotte, si on ouvre, aère, vive toutes les petites bestioles volantes, rampantes qui s'engouffrent [bizar]

Y'a un truc que je ne comprends pas.
Tu dis que le fermier emmène ses betes dans ce champ, mais il ne dit rien quand il voit que tes voisins squattent une partie de son terrain ?
S'il le voit et ne dit rien, c'est que cela ne le dérange pas outre mesure ! Par contre, comme ça a été dit plus haut, j'éviterai quand même à ta place de construire un poulailler...

Le fermier n'est pas le propriétaire du terrain [bouche] Lui, sa ferme tombe sur le côté gauche du terrain, qui donne plus sur la forêt. Il en profite pour y emmener paitre ses vaches [bouche]

Mdr, c'est le terrain du peuple ou quoi ???
[lol] [lol]
Allez fait toi plaisir mets la petite piscine, ca s'enlève viet au cas ou il vienne gueuler un jour ;
)

[humhum] donc , il utilise quand même pour ses bêtes ?
comme aurel ...

la petite piscine, ca s'enlève viet au cas ou il vienne gueuler un jour ;
)

[prosterne05]


[humhum] .. si tu as la patience d'attendre 30 ans ??? [humhum]
.. pour installer la piscinette de tes futurs petits-enfants ... [ange]

[humhum] à creuser ...:
prescription acquisitive / usucapion prévue par le Code Civil article 2258... [humhum]
.. pas si risible que ça en fait ... dans les campagnes ... celà a été pratiqué relativement souvent ...
par ex , en payant les taxes etc une trentaine d'année sans que personne ne se manifeste ...
bon nombre sont devenus ..propriétaires [humhum]

3 exigences :
Article 2258 : "
La prescription acquisitive est un moyen d'acquérir un bien ou un droit par l'effet de la possession sans que celui qui l'allègue soit obligé d'en rapporter un titre ou qu'on puisse lui opposer l'exception déduite de la mauvaise foi."


Article 2261 : "
Pour pouvoir prescrire, il faut une possession continue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque, et à titre de propriétaire."


Article 2227 : "
Le droit de propriété est imprescriptible. Sous cette réserve, les actions réelles immobilières se prescrivent par trente ans à compter du jour où le titulaire d'un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer."


Article 2272 : "
Le délai de prescription requis pour acquérir la propriété immobilière est de trente ans. Toutefois, celui qui acquiert de bonne foi et par juste titre un immeuble en prescrit la propriété par dix ans."

à vérifier ...

Soupe-qui-ne-prône nullement ..la propriété [non]
mais certaines situations peuvent en effet être rageantes..

certaines villes par ex , auraient autant de demandes de logement non sastifaites égales au moins à des apparts ... abandonnés ..
vérifié [tassigne.gif] car , dans une de mes vies antérieures, j'ai retapé plusieurs fois des apparts, pour y reloger des familles à la rue.. simplement en recherchant des propriétaires ... qui avaient oublié ces apparts !!!!!!!!!!!!!!


[bizar] [bizar] [bizar] [size=150:2vly9h51] édit :
[bizar] [bizar] BEMOL [bizar] [bizar] [bizar] [bizar] sur

le Décret d'application de l'article L.2213-25 du CGCT

En effet, l'application de l'article L. 2213-25 du code général des collectivités territoriales doit rester compatible avec le droit de propriété et en conséquence les prérogatives du maire doivent être insérées dans un cadre procédural adapté et exempt de complexité.

http://www.senat.fr/questions/base/2005 ... 18457.html

Y a t-il des chardons dans ce terrain ?
Chez nous, en Ille et Vilaine, il y a un décret préfectoral qui oblige les propriétaires de terrains à empêcher les chardons de pousser. En cas de manquement à cette obligation, n'importe qui peut demander à la police municipale ou à la gendarmerie d'intervenir auprès du propriétaire...
Ce serait peut-être une manière de le faire se bouger, si cela lui coûte une amende pour terrain "
abandonné"
[humhum]

Sinon, il vous reste l'option de prendre une chèvre des fossés que vous attacherez à une chaine plantée dans le sol avec un pieu. Ainsi elle pourra manger sur tout le disque délimité par sa chaine

Mdr, c'est le terrain du peuple ou quoi ???

C'est pour ça que c'est une situation inhabituelle pour nous [mdr18] Mais apparemment, dans le coin, c'est fréquent : gens las de voir des terrains abandonnés et proprios qui ne veulent même pas louer = on occupe [siffle]

si tu as la patience d'attendre 30 ans ???

On sait qu'il y a un propriétaire, je ne pense pas que ça marchera : mauvaise foi [lol

j'ai retapé plusieurs fois des apparts, pour y reloger des familles à la rue.. simplement en recherchant des propriétaires ... qui avaient oublié ces apparts !!!!!!!!!!!!!!

[bizar] [bizar] [bizar]

http://www.senat.fr/questions/base/2005 ... 18457.html

Ah oui ! Ca devient coton là [humhum]

Mais là, la nouvelle question qui me trotte dans la tête (bah oui, vous m'avez beaucoup aidé avec vos avis [calin] ), c'est que signifie donner vie à un terrain et quelles sont ses limites ? (Pétard, j'y tiens à mon poney [mdr18] ) [humhum] On ne compte certainement pas construire quoi que se soit [pastaper01] : le terrain n'est pas à nous [non]
Mais en cas de "
je vous ai vus, bande de saligauds ! [rouge] "
, combien de temps avons-nous pour tout ranger ? [humhum]

Sinon, il vous reste l'option de prendre une chèvre des fossés que vous attacherez à une chaine plantée dans le sol avec un pieu. Ainsi elle pourra manger sur tout le disque délimité par sa chaine

[mdr18] [mdr18] [mdr18]

Chez nous, en Ille et Vilaine, il y a un décret préfectoral qui oblige les propriétaires de terrains à empêcher les chardons de pousser. En cas de manquement à cette obligation, n'importe qui peut demander à la police municipale ou à la gendarmerie d'intervenir auprès du propriétaire...

Je ne pense pas [humhum] Mais on peut toujours se renseigner [cool]

mais si c'est justement cet article cité plus haut non ?
le Décret d'application de l'article L.2213-25 du CGCT

En effet, l'application de l'article L. 2213-25 du code général des collectivités territoriales doit rester compatible avec le droit de propriété et en conséquence les prérogatives du maire doivent être insérées dans un cadre procédural adapté et exempt de complexité.

Je ne l'ai pas compris [rougi] et ne le comprends toujours pas [rougi]

Ce qu'on va faire (quand même), c'est mettre des annonces de recherches dans les boîtes aux lettres des voisins pour un terrain agricole aux alentours pour les animaux (sauf la chienne et le chat [lol] ) [humhum] et si possible, arriver à utiliser le terrain à l'arrière pour les petits loisirs d'été (piscine enfant) et jeux des petits. Enfin, ca reste une possibilité parmi tant d'autre [humhum]

Je ne l'ai pas compris [rougi] et ne le comprends toujours pas [rougi]

ne retiens (et n'utilise ) que çà si tu veux le faire nettoyer :

L'obligation d'entretien

L'article L.2213-25 du code général des collectivités territoriales prévoit une obligation pour le propriétaire (ou ses ayants droit) d'entretenir un terrain non bâti situé à l'intérieur d'une zone d'habitation ou à une distance maximum de 50 mètres des habitations, dépendances, chantiers, ateliers et usines lui appartenant.

Ce qu'on va faire (quand même), c'est mettre des annonces de recherches dans les boîtes aux lettres des voisins pour un terrain agricole aux alentours pour les animaux (sauf la chienne et le chat [lol] ) [humhum] et si possible, arriver à utiliser le terrain à l'arrière pour les petits loisirs d'été (piscine enfant) et jeux des petits. Enfin, ca reste une possibilité parmi tant d'autre [humhum]

piscine gonflable boudin mini, coussins , qq cartons-cabanes
et zouuuuuuuuu, vite dégagés si besoin de déguerpir .. [youppie11]

Et que dit la mairie ?

Nous avons des terres agricoles loin de chez nous, inoccupées parce-que personne n'est intéressé pour les louer ( la région regorge de terres en friche qui ne valent rien, seule la SAFER est éventuellement acheteuse et encore ) mais l'une d'elle se trouve entre deux habitations eh bien un jour nous avons reçu l'ordre de la mairie de le faire nettoyer ce que nous avons fait bien sûr, l'un des voisins s'étant plaint.

contine a écrit:Et que dit la mairie ?

Nous avons des terres agricoles loin de chez nous, inoccupées parce-que personne n'est intéressé pour les louer ( la région regorge de terres en friche qui ne valent rien, seule la SAFER est éventuellement acheteuse et encore ) mais l'une d'elle se trouve entre deux habitations eh bien un jour nous avons reçu l'ordre de la mairie de le faire nettoyer ce que nous avons fait bien sûr, l'un des voisins s'étant plaint.

Tes terres ne pourraient servir à faire du foin ?
Cette année, c'est de l'or en herbe [bouche]

ne retiens (et n'utilise ) que çà si tu veux le faire nettoyer :

L'obligation d'entretien

L'article L.2213-25

Voilà : si on le fait nettoyer par le proprio avec les démarches nécessaires, c'est notre voisin qui a son potager qui risque de tirer la tronche [mdr18] (c'est un vieux monsieur, gentil -un peu bougon vu son âge- qui a des soucis de santé [oops] on ne veut pas lui créer des ennuis)

Et que dit la mairie ? Nous avons des terres agricoles loin de chez nous, inoccupées parce-que personne n'est intéressé pour les louer ( la région regorge de terres en friche qui ne valent rien, seule la SAFER est éventuellement acheteuse et encore ) mais l'une d'elle se trouve entre deux habitations eh bien un jour nous avons reçu l'ordre de la mairie de le faire nettoyer ce que nous avons fait bien sûr, l'un des voisins s'étant plaint.

La mairie nous a dit : aucun terrain à vendre ni à louer [rouleoeil.gif] Des petites souris nous ont dit que les terrains en questions étaient conservés en priorité pour les élus, les employés de la mairie etc... [siffle]

Aucune annonce pour les terrains (pourtant nombreux et inoccupés) à proximité de chez nous. C'est pour ça qu'on va tenter le coup du bouche à oreille dans les boites aux lettres.

Perso je ne ferai rien non plus ...même si ça doit être tentant. Après tout dépend en lui proposant effectivement une petite caroote des fois ça fait des miracles. Après s'installer sur la propriété de quelqu'un sans un accord je trouve ça moyen.

Nous on a de l'espace mais aussi un terrain sans succession en face plein de friche. Mais je me vois vraiment pas y entrer et m'octroyer le droit d'y faire quelque chose. ce n'est pas à nous ! Par contre j'imagine ce qui pourrait être fait ...

Courage et pensez à la carote !

Après tout dépend en lui proposant effectivement une petite caroote des fois ça fait des miracles.

Justement, ca fait x années (y compris l'ancien proprio qui a vécut ici pendant 20 ans) que les voisins qui le connaissent depuis un moment, essayent de tendre une carotte >
rien à faire !

Mais je me vois vraiment pas y entrer et m'octroyer le droit d'y faire quelque chose. ce n'est pas à nous !

Tout a fait ! Le terrain appartient à son propriétaire, en aucun cas on ne le veut pour nous [non] (sauf cas de vente ou de location) Mais comme cité plus haut : le terrain est entretenu non pas par lui, mais par les gens qui habitent ici, et cité par EDLS, le fait de donner vie à un terrain.

Tes terres ne pourraient servir à faire du foin ?
Cette année, c'est de l'or en herbe

Tu sais lorsque les terres sont en région viticole, le foin n'intéresse personne ou presque personne [triste17]

Pour ce qui est de ma question : "
que dit la mairie"
j' entendais par : avez-vous fait savoir au Maire que vous êtes importunés par le non nettoyage de ce terrain ?
Il semble que ce terrain non entretenu arrange quelques personnes qui sous prétexte de l'entretenir gratuitement en profite [humhum]
Je suis surprise que le propriétaire à qui l'on offre un loyer n'accepte pas, il paie des impôts pour cette terre alors [humhum] [humhum]
Bon il est vrai que dans les campagnes on peut avoir de sacrés surprises !

contine a écrit:

Tes terres ne pourraient servir à faire du foin ?
Cette année, c'est de l'or en herbe

Tu sais lorsque les terres sont en région viticole, le foin n'intéresse personne ou presque personne [triste17]

Une maman de l'école a une amie en région parisienne, qui cherche du foin pour son écurie de propriétaire. Elle était prête à affréter un camion pour transporter le foin depuis la Bretagne. Alors pourquoi pas depuis chez toi [humhum]
En ce moment, le foin est à 160€ la tonne, il pourrait monter à 200€ la tonne cet hiver (en round-ball ou en big-ball). Les petites bottes, quant à elles, sont déjà visibles à 2€ l'une, soit 200€ la tonne [affraid.gif]